Aperçu des sections

  • Description du cours

    Tout replier Tout déplier

    Législation de l'Environnement

    Ce cours a pour but d'informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire qui régit l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.

  • Fiche contact

    Responsable de la matière :  Lamia YEBDRI épouse MAHI 
    Email. lamia.yebdri@univ-tlemcen-tlemcen / lamia.yebdri@gmail.com
    Bureau 7
    -Disponibilité (Dimanche/lundi/Mardi entre 11h30-12h30)
    Département des Sciences de la Terre et de l'Univers -STU
    Faculté SNV-STU 
    Université Abou Bekr Belkaid 
    Contact Us

  • Prérequis

    L’étudiant doit avoir des connaissances sur l’aspect hierarchique des textes juridiques

    Pré requis : Définition simple et ...

  • Ressources d'aide (Références bibliographiques)

    J.O.R.A.D.P. , www.joradp.dz Doc. 

    Inédits Environnements 

     Loi n° 01-10 du 3-07-2001 

     Loi n° 01-20 du 12/12/2001 

    Loi n° 84-12 du 23-06-84 

     Loi n° 01-19 du 12-12-2001

     Loi n° 91-20 du 02-12-1990

     Loi n° 90-25 du 18-04-1990

  • Introduction générale

    Législation de l'Environnement

  • Cours I



  • Cours II

  • Cours III

  • Cours IV

  • Section 9

  • Section 10