DESCRIPTION DU COURS
Cette matière a pour but d’informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire
qui régit l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.
Cette matière a pour but d’informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire
qui régit l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.
UNIVERSITE ABOU BEKR BELKAID - TLEMCEN
Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie et des Sciences de la Terre et de l'Univers
Département des Sciences de la Terre et de l'Univers
Responsable de la matière : Mme. YEBDRI Lamia
Email : lamia.yebdri@univ-tlemcen.dz
Unité : Transversale
Coefficient : 1
Crédits : 2
Volume horaire hebdomadaire : 21H00
Mode d'évaluation : Continu et examen
Pondération : Contrôle 50% ; Examen 50%
Informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire qui régit
l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.
L’étudiant doit avoir des connaissances sur l’aspect juridiques des textes.
Législation de l’environnement
I. Le patrimoine foncier
II. La protection de l’environnement dans le développement durable
III. Aménagement et développement durable du territoire
IV. Protection et valorisation du littoral
V. Loi minière
VI. Régime général des forêts
VII. Gestion, contrôle et élimination des déchets
VIII. Protection et promotion de la santé
IX. Réglementation applicable aux établissements classés pour la protection de
l’environnement
X. Nomenclature des établissements classés
XI. La mise en place d’un cahier des charges
XII. Champ d’application, contenu et modalités d’approbation des études et notices
d’impact sur l’environnement.
J.O.R.A.D.P. , www.joradp.dz
Doc. Inédits Environnements
Loi n° 01-10 du 3-07-2001
Loi n° 01-20 du 12/12/2001
Loi n° 84-12 du 23-06-84
Loi n° 01-19 du 12-12-2001
Loi n° 91-20 du 02-12-1990
Loi n° 90-25 du 18-04-1990