Topic outline

  • DESCRIPTION DU COURS

    Cette matière a pour but d’informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire 

    qui régit l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.

  • FICHE CONTACT

    UNIVERSITE ABOU BEKR BELKAID - TLEMCEN

    Faculté des Sciences de la Nature et de la Vie et des Sciences de la Terre et de l'Univers

                                    Département des Sciences de la Terre et de l'Univers     

     

    Responsable de la matière : Mme. YEBDRI Lamia

    Email : lamia.yebdri@univ-tlemcen.dz

    Unité : Transversale

    Coefficient : 1

    Crédits : 2

    Volume horaire hebdomadaire : 21H00

    Mode d'évaluation : Continu et examen

    Pondération : Contrôle 50% ; Examen 50%


    • ESPACE DE COMMUNICATION


      • OBJECTIFS GENERAUX

        Informer l’étudiant sur l’arsenal législatif et réglementaire qui régit 

        l’environnement dans le cadre de l’exploitation des ressources naturelles.

        • PREREQUIS

          L’étudiant doit avoir des connaissances sur l’aspect juridiques des textes.

          • TABLE DES MATIERES

            Législation de l’environnement

            I. Le patrimoine foncier

            II. La protection de l’environnement dans le développement durable

            III. Aménagement et développement durable du territoire

            IV. Protection et valorisation du littoral

            V. Loi minière

            VI. Régime général des forêts

            VII. Gestion, contrôle et élimination des déchets

            VIII. Protection et promotion de la santé

            IX. Réglementation applicable aux établissements classés pour la protection de

            l’environnement

            X. Nomenclature des établissements classés

            XI. La mise en place d’un cahier des charges

            XII. Champ d’application, contenu et modalités d’approbation des études et notices

            d’impact sur l’environnement.

            • INTRODUCTION GENERALE

              • CHAPITRE I

              • CHAPITRE II

              • CHAPITRE III

              • CHAPITRE IV

              • REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

                J.O.R.A.D.P. , www.joradp.dz

                Doc. Inédits Environnements

                Loi n° 01-10 du 3-07-2001

                Loi n° 01-20 du 12/12/2001

                Loi n° 84-12 du 23-06-84

                Loi n° 01-19 du 12-12-2001

                Loi n° 91-20 du 02-12-1990

                Loi n° 90-25 du 18-04-1990

                • Topic 12