Topic outline

  • General

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    Semestre : 4 

    Unité d’enseignement : UED 2.2 

    Matière 2 : Droit de l’entreprise 

    VHS: 22h30 (Cours: 1h30) 

    Crédits 1 

    Coefficient : 1

    Mode d’évaluation : 100 % Examen final

  • Fiche Contact

    Email : nihad.gaouar@univ-tlemcen.dz

  • Compétences visées

    Objectifs de l’enseignement

    Le cours doit permettre à l'étudiant d'approfondir, dans une perspective interdisciplinaire, sa connaissance :

      • Des structures juridiques de l'entreprise
      • Des éléments constitutifs et des règles d'évaluation de son patrimoine
      • Des ressources nécessaires à l'organisation du travail et de leur agencement optimal

    L'étudiant est amené à répondre à un certain nombre de questions :

      • Comment l'entreprise est-elle organisée ?
      • Comment fonctionne-t-elle ?
      • Comment s'adapte-t-elle à son environnement économique et social?
      • Quel est le régime juridique et fiscal de ses formes de financement ?
      • Quels sont les éléments matériels et immatériels de son patrimoine ?

  • Prérequis

    Aucune

  • Grandes lignes

    Contenu de la matière :

    PREAMBULE : Définition juridique de la notion d’entreprise

    • Chapitre 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 2 : LA FORME DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 3 : L'ENTREPRISE ET L'EVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE
    • Chapitre 4 : L'ENTREPRISE ET SON FONDS DE COMMERCE
    • Chapitre 5 : L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 6 : LE FINANCEMENT DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 7 : LES ACTIFS DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 8 : LES OPERATIONS DE L'ENTREPRISE
    • Chapitre 9 : LES GROUPEMENTS D'ENTREPRISES
    • Chapitre 10 : LES CONTRATS DE PARTENARIAT
    • Chapitre 11 : LES ENTREPRISES EN RESEAUX
    • Chapitre 12 : L'ENTREPRISE ET LE DROIT SOCIAL

  • Chapitre 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE

  • Chapitre 2 : LA FORME DE L'ENTREPRISE

  • Chapitre 3 : L'ENTREPRISE ET L'EVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE

  • Chapitre 4 : L'Entreprise et son Fonds de Commerce

  • Chapitre 5 : L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE

  • Chapitre 6 : Le financement de l’entreprise en Algérie

  • Chapitre 7 : Les actifs de l’entreprise

  • Chapitre 8 : LES OPERATIONS DE L'ENTREPRISE

  • Chapitre 9 : Les Groupements d'Entreprises

  • Chapitre 10 : LES CONTRATS DE PARTENARIAT

  • Chapitre 11 : Les entreprises en réseaux

  • Chapitre 12 : L'ENTREPRISE ET LE DROIT SOCIAL