Topic outline

  • General

    Semestre : 4 

    Unité d’enseignement : UED 2.2 

    Matière 2 : Droit de l’entreprise 

    VHS: 22h30 (Cours: 1h30) 

    Crédits 1 

    Coefficient : 1

    Mode d’évaluation : 100 % Examen final

  • Fiche Contact

    Email : nihad.gaouar@univ-tlemcen.dz

    • Compétences visées

      Objectifs de l’enseignement

      Le cours doit permettre à l'étudiant d'approfondir, dans une perspective interdisciplinaire, sa connaissance :

        • Des structures juridiques de l'entreprise
        • Des éléments constitutifs et des règles d'évaluation de son patrimoine
        • Des ressources nécessaires à l'organisation du travail et de leur agencement optimal

      L'étudiant est amené à répondre à un certain nombre de questions :

        • Comment l'entreprise est-elle organisée ?
        • Comment fonctionne-t-elle ?
        • Comment s'adapte-t-elle à son environnement économique et social?
        • Quel est le régime juridique et fiscal de ses formes de financement ?
        • Quels sont les éléments matériels et immatériels de son patrimoine ?

      • Prérequis

        Aucune

        • Grandes lignes

          Contenu de la matière :

          PREAMBULE : Définition juridique de la notion d’entreprise

          • Chapitre 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 2 : LA FORME DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 3 : L'ENTREPRISE ET L'EVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE
          • Chapitre 4 : L'ENTREPRISE ET SON FONDS DE COMMERCE
          • Chapitre 5 : L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 6 : LE FINANCEMENT DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 7 : LES ACTIFS DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 8 : LES OPERATIONS DE L'ENTREPRISE
          • Chapitre 9 : LES GROUPEMENTS D'ENTREPRISES
          • Chapitre 10 : LES CONTRATS DE PARTENARIAT
          • Chapitre 11 : LES ENTREPRISES EN RESEAUX
          • Chapitre 12 : L'ENTREPRISE ET LE DROIT SOCIAL

        • Chapitre 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE

        • Chapitre 2 : LA FORME DE L'ENTREPRISE

        • Chapitre 3 : L'ENTREPRISE ET L'EVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE

        • Chapitre 4 : L'Entreprise et son Fonds de Commerce

        • Chapitre 5 : L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE

        • Chapitre 6 : Le financement de l’entreprise en Algérie

        • Chapitre 7 : Les actifs de l’entreprise

        • Chapitre 8 : LES OPERATIONS DE L'ENTREPRISE

        • Chapitre 9 : Les Groupements d'Entreprises

        • Chapitre 10 : LES CONTRATS DE PARTENARIAT

        • Chapitre 11 : Les entreprises en réseaux

        • Chapitre 12 : L'ENTREPRISE ET LE DROIT SOCIAL