Droit de l'entreprise
Aperçu des sections
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Semestre : 4
Unité d’enseignement : UED 2.2
Matière 2 : Droit de l’entreprise
VHS: 22h30 (Cours: 1h30)
Crédits 1
Coefficient : 1
Mode d’évaluation : 100 % Examen final
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Email : nihad.gaouar@univ-tlemcen.dz
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Objectifs de l’enseignement
Le cours doit permettre à l'étudiant d'approfondir, dans une perspective interdisciplinaire, sa connaissance :
- Des structures juridiques de l'entreprise
- Des éléments constitutifs et des règles d'évaluation de son patrimoine
- Des ressources nécessaires à l'organisation du travail et de leur agencement optimal
L'étudiant est amené à répondre à un certain nombre de questions :
- Comment l'entreprise est-elle organisée ?
- Comment fonctionne-t-elle ?
- Comment s'adapte-t-elle à son environnement économique et social?
- Quel est le régime juridique et fiscal de ses formes de financement ?
- Quels sont les éléments matériels et immatériels de son patrimoine ?
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Aucune
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Contenu de la matière :
PREAMBULE : Définition juridique de la notion d’entreprise
- Chapitre 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 2 : LA FORME DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 3 : L'ENTREPRISE ET L'EVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE
- Chapitre 4 : L'ENTREPRISE ET SON FONDS DE COMMERCE
- Chapitre 5 : L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 6 : LE FINANCEMENT DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 7 : LES ACTIFS DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 8 : LES OPERATIONS DE L'ENTREPRISE
- Chapitre 9 : LES GROUPEMENTS D'ENTREPRISES
- Chapitre 10 : LES CONTRATS DE PARTENARIAT
- Chapitre 11 : LES ENTREPRISES EN RESEAUX
- Chapitre 12 : L'ENTREPRISE ET LE DROIT SOCIAL